Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOIE EN FETE
CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE

Numéro de dépôt :
1732611
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2001
SAVOIE EN FETE de CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE

Présentation de la marque SAVOIE EN FETE

Déposée le 25 juin 1991 par CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVOIE EN FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE, domicilié(e) Hôtel du Département, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque SAVOIE EN FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE EN FETE est expirée depuis le 25 juin 2001.

CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : LES TROPHEES DE SAVOIE , SAVOIE , SOLAR EVENT , MILLE COLLEGIENS S'ENVOLENT VERS L'AVENTURE ù CHOUCAS VERT , SAVOIE TERRE DES SOMMETS , CONSEIL GENERALE SAVOIE SIGNE NATURE ! , MILLE COLLEGIENS S'ENVOLENT VERS L'AVENTURE ù CHOUCAS BLANC , Sillon Alpin HAUTE – SAVOIE – SAVOIE – ISERE , SAVOIE , TERRE DES SOMMETS


CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE - Hôtel du Département, 73000 CHAMBERY - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 21 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164421 - Publication au BOPI 1993-10-21

Inscription le 21 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164420 - Publication au BOPI 1993-10-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs;appareils ou instruments reproduisant ou imitant le son de l'écho, programmes d'ordinateurs enregistrés.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou eau.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;sacs, sachets, enveloppes ou pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques;papier d'emballage, étiquettes non en tissu, fanions en papier, timbres-poste, rubans de papier, nappes en papier, images, stylos, stores en papier, boîtes en carton au en papier.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie;sacs, porte-documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, valises, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, cartables, selleries, parapluies, parasols, portefeuilles.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bais, liège, roseau, jonc, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;objets d'arts ou bibelots en bois, en cire, en plâtre au en matières plastiques, tableaux d'affichage, rubans de bois ou de paille, pailles pour la dégustation de boissons, boîtes en bois ou en matières plastiques, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, sacs de couchage pour le camping, chaises longues, coussins, récipients d'emballage en matières plastiques, présentoirs pour journaux, vitrines (meubles).Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes;Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matière textile, toiles, bâches, tentes, bâches de véhicules, rubans de jalousies, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.Vêtements, chaussures, chapellerie, gants, chemises, Combinaisons de ski nautique, combinaisons de ski alpin, survêtements.Rubans.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël;ailes deltas, skis, bobsleighs, parapentes, baudriers d'escalades, bottines-patins (combiné), patins à glace, traîneaux (articles de sport), tremplins (articles de sport), monoskis, surfs des neiges, arêtes, fixations, revêtements, racloirs pour skis, monoskis et surfs des neiges.Tabac;articles pour fumeurs allumettes;briquets pour fumeurs;cendriers pour fumeurs non en métaux précieux.Publicité et affaires;publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publication de textes publicitaires et diffusion d'annonces publicitaires, location de matériels publicitaires, services de conseils pour l'organisation des affaires, études de marchés, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, diffusion de matériels publicitaires, consultation pour les questions de personnel, estimations, études et évaluations, expertise en affaires, services de conseils pour l'organisation des affaires.Communications;agences d'informations (nouvelles), agences de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, télévisuelles, distribution du courrier, transmission de dépêches, diffusion de programmes radiophoniques ou de télévision, émissions radiophoniques ou télévisées.Transport et entreposage, location de véhicules, agences de voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs, services de taxi, agences de tourisme, affrètement, transport aérien, services de parc de stationnement, organisation d'excursions ou de croisières, services d'autobus.Education et divertissement, enseignement, services de loisirs, organisation de concours, parc d'attractions, production de films, location de films cinématographiques, publications de livres, représentations théâtrales, spectacles, studios de cinéma, divertissements télévisés ou radiophoniques, édition de textes, music-hall, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, exploitation d'installations sportives. Organisation d'expositions, gérance de droits d'auteur, services hôteliers, location de vêtements, photographies, reportages photographiques, étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), protection civile, restauration, camps de vacances, maisons de vacances, destruction d'ordures, expertises (travaux d'ingénieurs), administration de maisons et de biens, architecture, cliniques, bureaux de rédaction

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.